Urbanisme

 PLAN LOCAL D'URBANISME : MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 

BRAUD ET SAINT LOUIS

URBA-plan local durba-modif simplifiee 01 bsl-250px

Notice explicative :

Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme

 

 

Délibération :

-Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Braud et Saint Louis-21/12/2021

-Extrait du registre des délibérations du conseil de la communauté de communes de l'Estuaire-13/12/2021

Notice explicative : Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme

Avis :

-Avis Centre National de la propriété Forestière - 23/11/2023

-Avis Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 8 décembre 2023

-Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale - 12/12/2023

-Avis Institut National de l'Origine et de la Qualité - 19/12/2023

-Avis Syndicat Mixte du SCOT de la Haute Gironde - 22/01/2024

-Avis de la CDNPS du 13 février 2024

-Relance CDPENAF CCE - Reignac/Braud/St Ciers du 29 février 2024

 

Demande d'autorisations d'urbanisme en ligne

 

Déclaration préalable, permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, certificat d’urbanisme… Quelques soient les travaux que vous souhaitez engager, vous devez faire une demande d’autorisation d’urbanisme. Particuliers ou professionnels, vous pouvez faire le dépôt de votre demande en ligne grâce au téléservice gratuit ouvert à tous.

Il vous suffit pour cela de créer votre compte en ligne, ci-dessous, et de remplir le formulaire en suivant les consignes. Attention, les fichiers joints doivent être déposés au format pdf !!!

Les étapes pour déposer une demande d'urbanisme 

  1. Créer votre compte
  2. Remplir le formulaire en ligne
  3. Joindre les documents numériques du dossier au format pdf
  4. Valider votre dossier et l'envoyer

Guichet Unique - espace personnel ICI

 

PLAN LOCAL D'URBANISME : MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 
BRAUD ET SAINT LOUIS

URBA-plan local durba-modif simplifiee 01 bsl-250px

 

Avis :

-Avis Centre National de la propriété Forestière - 23/11/2023

-Avis Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 8 décembre 2023

-Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale - 12/12/2023

-Avis Institut National de l'Origine et de la Qualité - 19/12/2023

-Avis Syndicat Mixte du SCOT de la Haute Gironde - 22/01/2024

-Avis de la CDNPS du 13 février 2024

-Relance CDPENAF CCE - Reignac/Braud/St Ciers du 29 février 2024

Délibération :

-Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Braud et Saint Louis-21/12/2021

-Extrait du registre des délibérations du conseil de la communauté de communes de l'Estuaire-13/12/2021

 

Notice explicative : Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme

 

  

PLAN LOCAL D'URBANISME :  Liste des pièces du dossier de PLU de Braud-et-Saint-Louis

1. RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Rapport de présentation
1.2 Entretien territorial
1.3 Dossier et avis de la CDNPS
1.4 Avis des Perseonnes Publiques
1.5 Enquête publique

2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

2.0 Projet d'aménagement et de développement durable

3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. ZONAGE

4.1 Plan de zonage, Ensemble du territoire communal : échelle 1/9000°
4.2 Plan de zonage, Partie Est : échelle 1/4000°
4.3 Plan de zonage, Partie Ouest : échelle 1/5000°

5. REGLEMENT

6. ANNEXES

6.1 Liste des emplacements réservés


6.2 Servitudes d'Utilités Publiques
Plan de zonage
Rapport de présentation du plan de prévention du risque d'inondation
Règlement du plan de prévention du risque d'inondation
Carte de réseau de Transport d'électricité

6.3 Réseaux
Electricité
Assainissement
Assainissement - Azac - Les Loges
Assainisssement - Le Bourg
Assainissement - Marquet
Assainissement - Zone-Nord

PLU_ Registre des délibérations - approbation du PLU -06/03/2018

6.4 Droit de préemption Urbain
Délibération instaurant le droit de préemption urbain
Plan de zonage

Informations supplémentaires