Plan Local d’urbanisme

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PLAN LOCAL D'URBANISME :  Liste des pièces du dossier de PLU de Braud-et-Saint-Louis

1. RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Rapport de présentation
1.2 Entretien territorial
1.3 Dossier et avis de la CDNPS
1.4 Avis des Perseonnes Publiques
1.5 Enquête publique

2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

2.0 Projet d'aménagement et de développement durable

3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. ZONAGE

4.1 Plan de zonage, Ensemble du territoire communal : échelle 1/9000°
4.2 Plan de zonage, Partie Est : échelle 1/4000°
4.3 Plan de zonage, Partie Ouest : échelle 1/5000°

5. REGLEMENT

6. ANNEXES

6.1 Liste des emplacements réservés


6.2 Servitudes d'Utilités Publiques
Plan de zonage
Rapport de présentation du plan de prévention du risque d'inondation
Règlement du plan de prévention du risque d'inondation
Carte de réseau de Transport d'électricité

6.3 Réseaux
Electricité
Assainissement
Assainissement - Azac - Les Loges
Assainisssement - Le Bourg
Assainissement - Marquet
Assainissement - Zone-Nord

PLU_ Registre des délibérations - approbation du PLU -06/03/2018